Achat par emprunt via SCI - 3 associés puis désengagement 1 associé

Bonjour, Forum très intéressant dans lequel je n'ai pas encore trouvé les réponses à mes questions. J'ai besoin d'une réponse urgente, car une promesse d'achat est signée depuis plus d'un mois. La ...

Message posté le 26/06/2006 à 19h52

publicité pour cession de parts de sci à titre gratuit

bonjour, il s'agit d'une sci avec 2 associés dont un "fictif". le bien, objet de la sci, va être vendu prochainement et la sci sera liquidée dans la foulée. voilà ma question : l'associé ...

Message posté le 24/11/2007 à 10h05

Travail à titre gratuit des associés : quelles dispositions prendre ?

Bonjour, Néophyte de la chose, j'ai créé avec des amis une société (SAS). A ce jour la société n'a aucun salarié. Pour lancer notre activité, nous nous investissons personnellement (en ...

Message posté le 26/01/2012 à 22h44

Affaire DailyMotion : le TGI de Paris écrit la LCEN2.0

pour info Début du message réexpédié : Objet : [les-iris] Affaire DailyMotion : le TGI de Paris écrit la LCEN2.0 Répondre à : redac-li@iris.sgdg.org Affaire DailyMotion : le TGI de Paris ...

Message posté le 18/07/2007 à 15h57

Dois-je inscrire mon site de Turf à la CNIL ?

Bonjour Je suis un particulier, mon site de Turf est un site perso gratuit. Actuellement, mon site de Turf ( voir signature ) ne comporte aucune données nominatives, à part les noms des chevaux et leur rangs d'arrivées lors ...

Message posté le 22/11/2005 à 21h21

SCI et travaux

Bonjour, Nous avons une SCI familiale dans laquelle l'un des locaux est occupé à titre gratuit par un associé. Nous voulons y faire des travaux de rénovation légers. Que vaut-il mieux ? - que la SCI paye (et alors ...

Message posté le 19/06/2009 à 14h45

gratuit associes