Taxe d'habitation logé à titre gratuit dans un hôtel

Bonjour, Travaillant dans l'hôtellerie et mutée pour raisons professionnelles,en l'espace d'une semaine, le temps que je me retourne mon nouveau patron m'a hébergé à titre gratuit dans une chambre d'hôtel ...

Message posté le 04/11/2011 à 08h38

Différence contrat à titre gratuit, contrat de travail ?

Bonjour, J'aimerai aider une association, et que cet engagement soit "scellé" par un contrat écrit. Seulement, pour d'évidentes raisons, je ne tiens pas à ce que cet engagement apparaisse comme un contrat de ...

Message posté le 17/02/2005 à 08h20

Travail à titre gratuit des associés : quelles dispositions prendre ?

Bonjour, Néophyte de la chose, j'ai créé avec des amis une société (SAS). A ce jour la société n'a aucun salarié. Pour lancer notre activité, nous nous investissons personnellement (en ...

Message posté le 26/01/2012 à 22h44

Exclusivité et secret professionnel

Bonjour, mon contrat de travail comporte les clauses suivantes : article A conditions d'execution du contrat : a) le SALARIE s'engage à observer toutes les instructions et consignes particulières de travail qui lui seront ...

Message posté le 27/01/2005 à 09h51

Indemnités d'occupation : besoin d'éclaircissements.

Bonjour à tous, Voilà nous sommes en cours de séparation avec mon Ex. Brièvement, nous étions pacsés et propriétaire en indivision (50/50) d'une maison. Elle a quitté la maison depuis un mois ...

Message posté le 09/10/2009 à 20h11

Indemnités d'occupation : besoin d'éclaircissements.

Bonjour à tous, Voilà nous sommes en cours de séparation avec mon Ex. Brièvement, nous étions pacsés et propriétaire en indivision (50/50) d'une maison. Elle a quitté la maison depuis un mois ...

Message posté le 09/10/2009 à 20h11

Succession de ma tante

Bonjour, Je me permet de revenir poser une question, pour un problème qui me touche directement cette fois. Une de mes tantes est décédée il y a quelques jours. Une grande partie de ma famille est en train de se ...

Message posté le 06/10/2008 à 02h30

[IMPOTS] Achat residence principale, frais reels et hebergement parents

Bonjour à tous, Voici le mois de mai et les traditionnelles questions sur les impots sur le revenus... ce forum m'a semblé le plus approprié. Voici la mienne : Hebergé à titre gratuit chez mes parents, j'ai fais ...

Message posté le 21/04/2008 à 11h56

droit à l"aide juridictionnelle

pour un dossier d'aide judirictionnelle, (revision pension alimentaire ) le tribunal me demande les revenus de la personne qui m'heberge je suis hebergé à titre gratuit chez une personne, nous ne sommes pas un couple, elle me rend ...

Message posté le 29/01/2007 à 22h40

aide juridictionnelle

pour un dossier d'aide judirictionnelle, (revision pension alimentaire ) le tribunal me demande les revenus de la personne qui m'heberge je suis hebergé à titre gratuit chez une personne, nous ne sommes pas un couple, elle me rend ...

Message posté le 25/01/2007 à 23h01

Saisie immobilière

Bonjour, Voilà, je viens de recevoir une lettre des impôts comme quoi si je ne règle pas une somme avant 10 jours, mes meubles seront saisis. 1. Je suis hébergé par mes parents depuis deux ans à titre ...

Message posté le 12/06/2004 à 11h39

Arnaqueurs Sans Frontiere

ci-dessous copie d'un spam reçu ce soir avec usurpation de titre From: L'agence d'emploi francaise (sic) tracer japon zaqdb732ee0.zaq.ne.jp (219.115.46.224) avec un courriel dans les carpathes, MAIS on se retouve au canada (66.117.32.23 ) et ...

Message posté le 16/08/2005 à 00h49

[MPAC-Suivi] Fin, préavis ...

Bonjour tout le monde, Pour ceux qu'on suivi mon histoire jusque là. Après avoir reçu cette lettre de MAPC 8<- Monsieur Nous devons vous informer que nous sommes amenés à envisager à votre égard ...

Message posté le 25/07/2005 à 19h13

Publicité sur forum

Bonjour ! Aujourd'hui, une personne s'est inscrite sur notre site et a posté une dizaine de message publicitaires, du genre : "http: // www .sitegénial.fr/ Un site d'instit remarquable: des fiches étudiées pour le ...

Message posté le 28/12/2006 à 13h20

travail titre gratuit